CONDITIONS GÉNÉRALES DE RANDO QUAD3D (Février 2024)

185 Chemin de Moïse - Freycenet - 432OO Saint Jeures
enregistré au registre du commerce du (le) Puy en Velay sous le numéro RCS 8O1 214 7O1
SARL au capital de 5 OOO euros

L’inscription à nos randonnées QUAD3D encadrées implique l’acceptation et la signature du document qui vous sera présenté avant le départ. Aucune randonnée ne pourra débuter sans la présentation obligatoire du permis B et/ou A du pilote désigné du Quad.

INSCRIPTION

Un chèque de caution de 1 OOO euros/Quad vous sera demandé à la signature du contrat.
Cette caution vous sera restituée dès le retour de randonnée.
La participation à l’une de nos randonnées implique obligatoirement une réservation préalable.
Pour être validée, la réservation devra être accompagnée d’un acompte de 5O% du montant total de la randonnée choisie.
Le solde du montant total de la randonnée sera à régler sur place le jour même du départ en randonnée en chèque ou en espèces, carte bancaire.

ANNULATION

Vous pouvez, en cas de force majeure, annuler votre inscription à l’une de nos randonnées.
Vous devrez pour cela :
• soit nous prévenir 48h maximum avant le jour de la randonnée prévue, en nous fournissant vos justificatifs, par fax ou par courrier,
• soit nous faire une demande par courrier en recommandé AR avec les preuves de votre empêchement et stipulant votre demande de remboursement.

QUAD3D vérifiera alors si vous pouvez effectivement être remboursés, et vous enverra votre remboursement dans un délai de 2 mois, si votre demande est justifiée. Dans le cas contraire vous serez avertis par retour de courrier des raisons du refus de remboursement.
Toute annulation ne respectant pas ces conditions fera l’objet d’aucun remboursement.
Si vous n’êtes pas présent à l’heure, au lieu de rendez-vous du départ de la randonnée, aucun remboursement ne sera possible.

QUAD3D se réserve le droit d’annuler le départ d’une randonnée pour les causes suivantes :
• incidents mécaniques,
• conditions météo exceptionnellement mauvaises,
• cas de force majeure.

Dans ces cas, une date ultérieure vous sera proposée pour randonner, mais sans toutefois prétendre à un quelconque remboursement.

LES RISQUES

Les participants sont conscients qu’ils évoluent en milieu naturel sur des engins motorisés puissants, sans carrosserie extérieure et de ce fait qu’ils peuvent encourir des risques de blessures durant cette activité.

Les Quad de QUAD3D sont assurés « tiers collision » mais cette assurance ne couvre pas les risques corporels encourus lors d’une randonnée. Les participants assument pleinement ces éventualités en connaissance de causes et s’engagent à ne pas faire porter quelque responsabilité qu’il soit à QUAD3D.

COMPORTEMENT ET RESPONSABILITÉS DES PARTICIPANTS

Tous les participants doivent impérativement se plier aux injonctions du guide durant leur randonnée. Ils devront également se conformer aux règles de prudence et de sécurité.
Le Pilote et le passager doivent porter obligatoirement un équipement adéquat à la pratique de la randonnée en quad : chaussures fermées, pantalon, manches longues.
QUAD3D fournit aux participants un quad en bon état. Il est de la responsabilité des pilotes de rendre ce quad dans le même état qu’à réception. Dans le cas contraire, si la responsabilité du pilote est engagée, la prise en charge des pièces de remplacement et la main d’oeuvre liée aux réparations sera à sa charge et de ce fait QUAD3D conservera la caution pendant le temps des réparations.
Les participants s’engagent, si les frais de réparation des dommages causés sont supérieurs à la caution versée, à payer le surcoût des réparations.
Les pilotes participants sont responsables de tous les dégâts causés aux tierces personnes lors des randonnées.
Si ceux-ci brisent une barrière, un mur, un enclot ou causent tout autre dégât lié à des propriétés privées, ils s’engagent à en assumer la responsabilité financière aux mêmes conditions que le précédent paragraphe. Ces derniers ne pourront alors prétendre à aucun remboursement.
Les participants s’engagent à utiliser le matériel prêté conformément à sa destination et au règlement en vigueur, avec prudence et attention.
Les participants attestent sur l’honneur être titulaires d’une assurance responsabilité civile (cf. dommages corporels causés aux tiers : art. L221-1 du code des assurances), et qu’ils sont conscients que les risques liés à la pratique des sports motorisés ne sont pas pris en charge par l’assurance de QUAD3D.
Les effets personnels (bijoux, argent etc.) restent en permanence sous leur unique responsabilité. QUAD3D ne pourra être tenu responsable en cas de perte, de vol ou de bris des effets personnels des participants.
QUAD3D se réserve le droit de refuser à tout moment un participant qui ne respecterait pas les présentes conditions générales ou les règles d’engagement prises avant le départ en randonnée. Ceci pour préserver avant tout le confort et la sécurité de tous les participants.

OBLIGATIONS DE QUAD3D

• QUAD3D doit mettre à disposition un Quad en parfait état de fonctionnement.
• QUAD3D doit informer les pilotes et les passagers que son assurance ne couvre pas les risques liés à une activité sportive motorisée et s’assure par les Conditions Générales que ceux-ci en sont parfaitement conscients.
• QUAD3D ne sera pas tenu responsable de la casse occasionné par un mauvais comportement et facturera directement au Pilote les frais de réparation. La caution est fixée à 1 OOO euros/quad.
• QUAD3D couvre les Pilotes et les Passagers uniquement en cas de faute avérée du guide et ne saura être tenu pour responsable des dégâts ou des blessures occasionnées par le Pilote, sur lui-même ou sur autrui, causés par négligence, maladresse ou inobservation des consignes du guide.
• QUAD3D refuse toute annulation ou report de réservation sans motif valable (cf. Conditions Générales).
• QUAD3D ne rend valide ce contrat que pour la date et l’heure indiquées ci-dessus.
• QUAD3D ne reprend, ni n’échange, ni ne rembourse ce contrat sauf accord express.

OBLIGATIONS DU PILOTE ET DU PASSAGER

• Le Pilote reconnaît ne pas avoir de contre-indication médicale à la pratique d’activités physiques et sportives.
• Le Pilote est entièrement responsable de son comportement et des dégâts occasionnés au matériel prêté.
• Le Pilote et le Passager doivent suivre scrupuleusement toutes les consignes du guide.
• Le Pilote ne doit pas être sous l’emprise d’alcool ou de drogue avant et pendant la randonnée.
• Le Pilote doit suivre exclusivement les traces du guide et ne pas chercher à le précéder.
• Le Pilote ne doit jamais doubler le quad qui le précède, l’esprit de la randonnée n’étant pas une compétition sportive.
• Le Pilote et le passager doivent porter obligatoirement un casque Homologué NF et posséder un équipement adéquat à la pratique de la randonnée en quad: chaussures fermées, pantalon, manches longues.
• Le Pilote doit avoir 18 ans révolus et être titulaire du permis A ou B.
• Le Pilote doit se comporter en « bon père de famille » et devra agir avec discernement.
• Toutes casses matérielles éventuelles causées par l’une des clauses citées ci-dessus, seront à la charge du conducteur.

CONTRAT DE RANDONNÉE ACCOMPAGNÉE – QUAD3D

> Téléchargez et remplissez ce contrat en cliquant ici

MENTIONS LEGALES

EDITEUR DU CONTENU :

Com2Me
16 av des Chateaupieds - 92500 RUEIL-MALMAISON
SARL au capital de 5 000 euros
RCS Nanterre B 494 337 371
SIRET 494 337 371 00038


Représentants légals : Hervé DOLMAZON
Responsable de la Publication : Pascal HERVE.
Identification de l'entreprise :
QUAD 3D - Freycenet - lieu dit Moïse 432OO Saint Jeures
enregistré au registre du commerce du (le) Puy en Velay sous le numéro RCS 8O1 214 7O1
SARL au capital de 5 OOO euros

Téléphone : O6 88 48 55 59

Hébergeur du site :
OVH, SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.